Le Prix de la Arnona

Il peut être difficile d’essayer de comprendre le prix de la Arnona, notamment du fait de son mode de calcul compliqué et des règles spécifiques permettant ce calcul. Pour ceux d’entre vous qui ne savent pas ce qu’est la Arnona, il s’agit d’une taxe de propriété, et plus exactement une taxe municipale. Cet article s’attache à expliquer comment la Arnona est calculée, ce qui vous aidera certainement à mieux comprendre le cout de votre prochaine facture d’Arnona.

Cette série d’articles

Notre cabinet est situé au cœur de Jérusalem et à Tel Aviv, afin de proposer une assistance légale dans de nombreux domaines, y compris la propriété et la loi sur la Arnona. Le Ministère de l’Intérieur israélien (le misrad apnim) est responsable de la réglementation en la matière, tandis que l’autorité locale (ou municipale) a également autorité pour instaurer certains critères de calcul de la Arnona. Afin d’équiper nos clients avec les règles de calcul basiques de la Arnona, nous avons rédiger une série d’articles décrivant un certain nombre de problèmes rencontrés au sujet de la Arnona.

Les biens soumis à la Arnona

Il existe différents types de biens inclus dans le calcul de la Arnona, et chacun est soumis à un mode de calcul différemment.

• Le bâtiment – cela prend en compte la zone du bâtiment, le type de bâtiment, le but ou l’utilisation du bâtiment et l’endroit où le bâtiment est situé. La taxe d’Arnona d’un bâtiment tient également compte de l’âge du bâtiment, du matériau dont il est construit et du caractère du bâtiment.
• Les terres occupées – qui sont imposées en fonction de leur superficie, de la région où elles sont situées et de leur destination ou utilisation.
• Les terres agricoles – qui sont taxées en fonction de leur superficie et de leur utilisation.

Le prix de la Arnona – le calcul

Quand la Arnona est calculée, tous les éléments mentionnés précédemment sont pris en considération, entre autres. Un autre critère de calcul de la Arnona est de savoir si la propriété est résidentielle ou commerciale. De plus, les quartiers sont répartis selon plusieurs de leurs aspects. Les quartiers plus riches sont plus chers, et l’autorité locale peut décider librement du calcul des frais d’Arnona. Parfois, les espaces partagés d’un bâtiment sont pris en compte (puits d’escalier, stationnements, ascenseurs, etc.), divisant le coût entre les résidents du bâtiment. Les zones de propriété généralement externes sont également inclues dans le calcul final, y compris les balcons, les abris anti-bombes (miklat), etc.

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Si vous avez des questions au sujet du prix de la Arnona, ou si vous pensez que votre Arnona a mal été calculée, contactez-nous.

Maitre Michael Decker est spécialisé dans la loi sur la Arnona, et serait heureux de discuter avec vous de toutes vos questions.

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